Mentions Légales

1. Informations légales

Le site segapelli.fr est édité par l'entreprise Segapelli, entreprise artisanale de ferronnerie.

—Siège social : LA GRANDE RIMADE, 87 AVENUE DE LA COLLE, 06270 VILLENEUVE-LOUBET
—SIRET : 38099030900011
—Email : contact@segapelli.com
—Directeur de la publication : Gueirard Nicolas

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA

Rue Eugène-Marziano 25

1227 Les Acacias (GE)

Suisse

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Les informations recueillies via notre formulaire de demande de devis sont traitées sur la base de mesures précontractuelles (article 6.1.b du RGPD) et sont destinées uniquement à répondre à vos demandes. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins commerciales.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, contactez-nous à : contact@segapelli.com

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité complète accessible depuis le pied de page du site.

5. Cookies

Ce site utilise Google Analytics pour analyser le trafic. Ces cookies ne sont déposés qu'après votre consentement. Vous pouvez à tout moment revenir sur votre décision en utilisant le bouton de paramétrage des cookies présent en bas de page.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.